Vous êtes ici : Accueil > PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE VITERNE
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE VITERNE
Agenda : le 02-12-2024
Prochain Conseil Municipal
à Viterne
en séance publique
Lundi 2 décembre 2024
à Viterne
en séance publique
Lundi 2 décembre 2024
à 20h30
Salle de la Mairie
Salle de la Mairie
L'ordre du jour du Conseil sera le suivant :
1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 14 octobre 2024
2) Indemnité gardiennage de la Salle Polyvalente
3) Pour la défense de l’action locale et du service public de proximité
4) Tarifs affouages et fonds de coupes
5) Aménagement du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
6) Convention fourrière Refuge du Mordant 2025
7) Récapitulatif des ajouts de voiries dans le domaine communal
8) Bourses et Prix : Annule et remplace 2023_01
9) Bons d'achat au personnel communal à l'occasion de Noël - montant minimum réévalué
Question(s) diverse(s) :
Les sujets suivants seront évoqués en points d'informations :
• Elaboration du projet concernant la rue République
• Demande de devis pour la toiture du 17 rue de la Mairie
• Actualisation à venir du règlement intérieur du cimetière (columbarium et jardin du souvenir)
1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 14 octobre 2024
2) Indemnité gardiennage de la Salle Polyvalente
3) Pour la défense de l’action locale et du service public de proximité
4) Tarifs affouages et fonds de coupes
5) Aménagement du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
6) Convention fourrière Refuge du Mordant 2025
7) Récapitulatif des ajouts de voiries dans le domaine communal
8) Bourses et Prix : Annule et remplace 2023_01
9) Bons d'achat au personnel communal à l'occasion de Noël - montant minimum réévalué
Question(s) diverse(s) :
Les sujets suivants seront évoqués en points d'informations :
• Elaboration du projet concernant la rue République
• Demande de devis pour la toiture du 17 rue de la Mairie
• Actualisation à venir du règlement intérieur du cimetière (columbarium et jardin du souvenir)
------------------------------------------
Consultez les précédentes délibérations
dans le menu principal " vie municipale " - " municipalité "
ou via ce lien direct :
https://www.viterne.fr/comptes-rendus.php
Consultez les précédentes délibérations
dans le menu principal " vie municipale " - " municipalité "
ou via ce lien direct :
https://www.viterne.fr/comptes-rendus.php
Publié le