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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE VITERNE
Agenda : le 24-06-2024
Prochain Conseil Municipal
à Viterne
en séance publique
Lundi 24 juin 2024
à Viterne
en séance publique
Lundi 24 juin 2024
à 20h30
Salle de la Mairie
Salle de la Mairie
L'ordre du jour du Conseil sera le suivant :
1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 08 avril 2024
2) Maison des Assistantes Maternelles - Actualisation du dossier - Travaux et demandes de subventions
3) Taxe d'aménagement - taux 2024
4) Fonds de soutien aux investissements communaux - demande de participation de la CCMM
5) Indemnité de gardiennage salle polyvalente - annule et remplace DCM 27_2020 du 27/08/2020
6) Communauté de Communes Moselle et Madon - Nouveau siège - Modification des statuts
7) Société SPL-Xdemat : répartition du capital social 2024
Question(s) diverse(s)
1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 08 avril 2024
2) Maison des Assistantes Maternelles - Actualisation du dossier - Travaux et demandes de subventions
3) Taxe d'aménagement - taux 2024
4) Fonds de soutien aux investissements communaux - demande de participation de la CCMM
5) Indemnité de gardiennage salle polyvalente - annule et remplace DCM 27_2020 du 27/08/2020
6) Communauté de Communes Moselle et Madon - Nouveau siège - Modification des statuts
7) Société SPL-Xdemat : répartition du capital social 2024
Question(s) diverse(s)
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Consultez les précédentes délibérations
dans le menu principal " vie municipale " - " municipalité "
ou via ce lien direct :
https://www.viterne.fr/comptes-rendus.php
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